Conseil Municipal du 20 juin 2022

M. le Premier Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Marie-Odile BECKER de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-059SITES TOURISTIQUES D'ALSACE (STA) : adhésion des musées de Haguenau - Délibération - (sans annexe)01/07/2022
2022-CM-060ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN SAINT NICOLAS" DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)01/07/2022
2022-CM-061LYCEE EUROPEEN ROBERT SCHUMAN DE HAGUENAU : demande de subvention pour l'exposition ' l'Empire des Postes ' - Délibération - (sans annexe)01/07/2022
2022-CM-062CHEF D'ŒUVRE DU COMPAGNON DU DEVOIR LOUIS SPITZER : convention de dépôt de bien mobilier - Délibération - Annexe01/07/2022

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-071REGIME DE FONCTIONNEMENT DE L'ECLAIRAGE PUBLIC : expérimentation d'une extinction nocturne sur certains secteurs - Délibération - (sans annexe)01/07/2022
2022-CM-072RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)01/07/2022
2022-CM-073DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des décisions en matière de commande publique - Délibération - Annexe01/07/2022
2022-CM-074CONSEIL MUNICIPAL : désignation du lieu de tenue de la séance du Conseil municipal du mois de septembre - Délibération - (sans annexe)01/07/2022

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-055GESTION DE SERVICES D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE : renouvellement de la convention de partenariat avec le Centre Socioculturel Robert Schuman - Délibération - Annexe01/07/2022

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-053ECO-QUARTIER THUROT : cession du bâtiment 005 à réhabiliter rue de la Redoute - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe01/07/2022
2022-CM-054ECO-QUARTIER THUROT : cession du lot 15 - Délibération - Annexe - Annexe01/07/2022

15 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-052APPROBATION DU PACTE FINANCIER, FISCAL ET DE SOLIDARITES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU - Délibération - Annexe01/07/2022

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-056SPORT DE HAUT NIVEAU : évolution du dispositif et des critères - Délibération - (sans annexe)01/07/2022
2022-CM-057PROMOTION DU SPORT DE HAUT NIVEAU : convention d'objectifs et de financement 2022-2024 entre la Ville de Haguenau et le Basket Club Nord Alsace de Haguenau - Délibération - Annexe01/07/2022
2022-CM-058SOUTIEN AUX PROJETS JEUNESSE : programmation rentrée 2022 - Délibération - (sans annexe)01/07/2022

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-063AVIS SUR LE PREMIER PROJET ARRETE DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT INTERCOMMUNAL - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe01/07/2022
2022-CM-064ACQUISITION D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : route de Forstheim Haguenau - Délibération - Annexe01/07/2022
2022-CM-065ACQUISITION D'IMMEUBLES NON BÂTIS : 5 Place d'Armes Haguenau - Délibération - Annexe01/07/2022
2022-CM-066ACQUISITION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : chemin des Friches Haguenau - Délibération - Annexe01/07/2022
2022-CM-067ACQUISITION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'IMMEUBLES NON BATIS : rue du Merle, rue de la Mésange Haguenau - Délibération - Annexe01/07/2022
2022-CM-068ECHANGE FONCIER : gymnase Kléber, rue du Préfet Lezay Marnésia Haguenau - Délibération - Annexe - Annexe01/07/2022
2022-CM-069OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LE TRANSFERT D'OFFICE DE LA RUE DE LA CHARMILLE DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL - Délibération - Annexe - Annexe01/07/2022
2022-CM-070CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PLACES DE STATIONNEMENT - Délibération - Annexe01/07/2022

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-050CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)01/07/2022
2022-CM-051CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 2 mai 2022 - Délibération - Annexe01/07/2022